- MENTIONS LEGALES -
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.evasion-voyage.fr les informations suivantes :
ÉDITEUR
Le site www.evasion-voyage.fr est la propriété exclusive de Evasion Voyage, qui l'édite.
Evasion Voyage capital de 1e € Tél : 0610973727
17 rue des Cordeliers 91150 Etampes
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de (En cours d'immatriculation)
Numéro TVA intracommunautaire : En cours
Adresse de courrier électronique : contact@evasion-voyage.fr
Directeur de la publication : Laura Despres
Contactez le responsable de la publication : lauradespres261197@gmail.com
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par OVH 2 rue Kellermann - Roubaix - France 59100 Roubaix
CREDITS : les mentions légales ont étés générées par mentions légales
Horaires de la Patinoire Lyon
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
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PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES - GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : www.evasion-voyage.fr En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site www.evasion-voyage.fr, le proprietaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.evasion-voyage.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.evasion-voyage.fr l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à www.evasion-voyage.fr par email : email du webmaster ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.evasion-voyage.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat du site www.evasion-voyage.fr à le proprietaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.evasion-voyage.fr.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
- CGV -
Evasion Voyage
Société EI au capital de 1 euros
Siège social 17 RUE DES CORDELIERS 91150 Etampes ;
N° de téléphone 0610973727 ; Adresse du courrier électronique contact@evasion-voyage.fr;
RCS (ou Répertoire des métiers) de n°En cours En cours;
TVA Intra-communautaire n°En cours;
Le responsable de la publication personne physique est Laura Despres;
Les présentes CGV ont été générées gratuitement par la société de communication <a href="http://kinic.fr" target="_blank">Kinic</a>
<h1>Conditions générales de vente des produits vendus sur Evasion Voyage</h1>
Date de dernière mise à jour 03/06/2023
<h2>Article 1 - Objet</h2>
Les présentes conditions régissent les ventes par la société EI 17 RUE DES CORDELIERS 91150 Etampes de E commerce et service.
<h2>Article 2 - Prix</h2>
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d'expédition.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société <b>EI</b>. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
La société <b>EI</b> se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de la société <b>EI</b> jusqu'au paiement complet du prix.
Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés.
<h2>Article 3 - Commandes</h2>
<b>Vous pouvez passer commande : </b>
Sur Internet : <a href="www.evasion-voyage.fr">www.evasion-voyage.fr</a>
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
La société <b>EI</b> se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
<h2>Article 4 - Validation de votre commande</h2>
Toute commande figurant sur le site Internet <a href="www.evasion-voyage.fr">www.evasion-voyage.fr</a> suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes Conditions Générales, vous sera communiqué en format PDF via l'adresse e-mail de confirmation de votre commande.
<h2>Article 5 - Paiement</h2>
Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.
Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé Paypal et Cb.
Le débit de la carte n'est effectué qu'au moment de l'expédition de la commande. En cas de livraisons fractionnées, seuls les produits expédiés sont débités.
<h2>Article 6 - Rétractation</h2>
Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.
Les frais de retour sont Gratuit.
En cas d'exercice du droit de rétractation, la société <b>EI</b> procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
<b>EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION</b>
Conformément aux dispositions de l'article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à :
La fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
La fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation.
La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
La fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.
La fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;
La fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel.
La fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur après la livraison.
La fourniture d'un journal, d'un périodique ou d'un magazine, sauf pour les contrats d'abonnement à ces publications.
Les transactions conclues lors d'une enchère publique.
La fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
Article 7- Disponibilité
Nos produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site <a href="www.evasion-voyage.fr">www.evasion-voyage.fr</a> et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.
En outre, le site Internet <a href="www.evasion-voyage.fr">www.evasion-voyage.fr</a> n'a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes. Par conséquent la société <b>EI</b> se réserve le droit de refuser les commandes de 0 articles identiques.
<h2>Article 8 - Livraison</h2>
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande.
En cas de retard d'expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.
Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d'annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l'article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit nous procéderons à son remboursement et aux frais d'acheminement dans les conditions de l'article L 138-3 du Code de la Consommation.
En cas de livraisons par une transporteur, la société <b>EI</b> ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.
<h2>Article 9 - Garantie</h2>
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par Mail dans le délai de 30 jours de la livraison.
Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...). Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs.
Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l'article 6.
<h2>Article 10 - Responsabilité</h2>
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société <b>EI</b> ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Par ailleurs, la société <b>EI</b> ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.
Enfin la responsabilité de la société <b>EI</b> ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
<h2>Article 11 - Droit applicable en cas de litiges</h2>
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.
<h2>Article 12 - Propriété intellectuelle</h2>
Tous les éléments du site <a href="www.evasion-voyage.fr">www.evasion-voyage.fr</a> sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société <b>EI</b>. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société <b>EI</b>.
Article 13 - Données personnelles
La société <b>EI</b> se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.
<h2>Article 14 - Archivage Preuve</h2>
La société <b>EI</b> archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de la société <b>EI</b> seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Assistance et conciergerie :
De 8h à 21h du Lundi au Samedi ou 24/24 selon offre. Il se peut que je sois indisponible par moments mais je m'engage à rappeler des que possible si tel est le cas
Les réservations sont possibles sous réserve qu'il n'y a aucuns frais a payer en avance de la part de Evasion Voyage. (Ex : Restaurant, taxi etc....)
Avant toute commande, une étude de la faisabilité sera faite. Il est donc probable que votre projet soit rediscuté si cela s'avère nécessaire. S'il s'avère que votre projet est finalement infaisable un remboursement intégral vous sera effectué si un paiement eu lieu au préalable..
Il se peut que vous deviez vérifier certains points (santé, conditions, formalités d'entrée sur le territoire etc...) ou approfondir les recherches de votre coté si nécessaire. En effet, j'essaye de vous mettre le plus de détails possible dans votre carnet de voyage mais il n'est pas impossible que certains détails m'échappent. si tel est le cas, vous pouvez aussi me contacter afin que j'approfondisse les recherches de mon coté.
Il n'est pas impossible que certaines recherches ne soient plus d'actualité au moment de votre séjour ou à la livraison du carnet (prix, condition, programme, disponibilité etc...)
Le paiement se fait avant la réalisation de toute commande. Une seule révision est autorisé par commande en cas de non satisfaction afin d'apporter les modifications souhaités.
Il est possible de payer en 2x sous forme d'acompte. C'est a dire une partie avant la réalisation de la commande et le reste une fois livrée.
Pour l'assistance et la conciergerie il se peut que certains cas ne puisse être géré par Evasion Voyage (raison : Licence et droits légal).
Dans le même cas, ls réservations demandant des frais en avances ne pourrons pas être effectué par Evasion faute de manque de licence. En effet, Evasion ne peut faire des réservation que sous réserve qu'il n'y ai aucun frais a avancer (Resto, taxi etc..). Il n'est pas impossible que certaines réservations effectués par un tier (Evasion) soit impossible dans certains établissements et donc non faisable malgré le service de conciergerie fourni par Evasion.
Le délais de rétractations est de 72h. Votre carnet de voyage ne pourra être livré avant ce délais.
Je ne suis pas responsable des problèmes de santé pouvant être rencontré lors de votre séjour. Vous avez la responsabilité de regarder au préalable les conditions d'états de santé des utilisateurs. Tout comme la perte de vos papiers. Vous êtes responsable de vos papiers et vous devez faire le nécessaire pour ne pas les égarer.
- Politique de confidentialité -
Finalités du traitement et base juridique du traitement
Après votre consentement préalable lors de votre inscription à la Newsletters indiquant bien son contenu sur le pop up (Offres et actus), vos données personnelles pourront être utilisées pour les finalités suivantes:
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Donner suite à votre demande d’inscription à notre newsletter visant à vous informer sur les offres commerciales et le développement de nouveaux services et produits.
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Modes de traitement
Vos données personnelles pourront être traitées de la façon suivante:
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traitement manuel par le biais d'envois de la Newsletters
Chaque traitement a lieu suivant les modes visés par les articles 6, 32 du RGPD et en adoptant les mesures de sécurité convenables prévues.
Communication
Vos données ne seront traitées que par le personnel expressément autorisé par le Titulaire aux termes de l’Art. 29 du RGPD soit Mme Laura DESPRES, Fondatrice de Evasion Voyage. Vos données seront communiquées à l'hébergeur du site www.evasion-voyage.fr :
- Wix.com
Vos données personnelles ne seront aucunement divulguées.
Période de conservation des données
Vos données seront conservées suivant les logiques suivantes :
votre adresse électronique sera conservée dans nos listes de publipostage tant que vous ne demandez pas de l’effacer par la fonction spéciale présente dans le corps de la newsletter.
Ou 24h apres la date de fin de votre projet (fin de votre sejour)